Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mon Alliance
FONDATION ALLIANCE FRANCAISE

Numéro de dépôt :
4490392
Date de dépôt :
11/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2028
Mon Alliance de FONDATION ALLIANCE FRANCAISE

Présentation de la marque Mon Alliance

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2018 par FONDATION ALLIANCE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon Alliance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est FONDATION ALLIANCE FRANCAISE domicilié(e) 101 Boulevard Raspail - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Madame Natalia MOYA-FERNANDEZ domicilié(e) 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - Paris la Défense - France.

La marque Mon Alliance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Alliance arrivera à expiration en date du 11 octobre 2028.

FONDATION ALLIANCE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : af Alliance Française , ALLIANCE FRANCAISE , Mon Alliance , AF


FONDATION ALLIANCE FRANCAISE - 101 Boulevard Raspail - 75006 - Paris - France


FIDAL, Madame Natalia MOYA-FERNANDEZ - 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - Paris la Défense - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Inscription le 7 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°790143 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-07

Services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication à accès privé (Intranet) ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d’accès à un portail de partage de vidéos ; fourniture d’accès à une plateforme web destinée à l’apprentissage des langues et de la culture françaises en ligne (e-learning) ;

Services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation; enseignement et formation de la langue et de la civilisation française; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance, par réseau informatique et en ligne par le biais d'un site Internet (e-learning); information en matière d'éducation ou de divertissement; épreuves pédagogiques; organisation et conduite d'atelier de formation; services d'édition et de publication d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, livrets, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, calendriers, agendas, almanachs, photographies (imprimées), sur tous supports, y compris numériques; services de publication en ligne d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, livrets, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, calendriers, agendas, almanachs, photographies (imprimées); mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; publication de textes et illustrations autres que publicitaires sur tous supports; éditions de textes à caractère pédagogique; prêt de livres, de support audiovisuels; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions; services de loisirs; activités sportives et culturelles; production et présentation de spectacles, de concerts; services d'artistes de spectacles; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels; projections de films; divertissements radiophoniques ou par télévision; location de films, de vidéos, de cassettes audio et vidéo, de disques numériques, disques optiques, disques compacts (audio et vidéo) disques DVD, Cédéroms et d'enregistrements phonographiques; Éducation; Formation; Divertissement; services de musées ; location de bandes d’enregistrement pour l’apprentissage des langues ; organisation de cours de langues ; services d’enseignement de la langue française ; services de divertissement, sous la forme du partage d’enregistrements audio et vidéo ; services d’enseignement technologique ;

Programmation de logiciels pour bases de données et dictionnaires électroniques pour la traduction de langues ; conception et développement de bases de données et dictionnaires électroniques pour la traduction de langues ; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la traduction de langues ; plateforme en tant que service [Paas] ; plateforme informatique en tant que service [Paas] ; programmation de logiciels éducatifs ; hébergement de contenus éducatifs multimédias ; certification de services éducatifs ; hébergement d’infrastructures web en ligne pour des tiers pour la partage de contenus en ligne, notamment en matière d’éducation et de e-learning.